Désignations aux CLIS (Commissions Locales d'Information et de Surveillance)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "19/01/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports publics départementaux. Engagements de marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat Région 2007/2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin